Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE BARON
Jean Paul GOURGUES

Numéro de dépôt :
3578281
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2018
DOMAINE BARON de Jean Paul GOURGUES

Présentation de la marque DOMAINE BARON

Déposée le 11 juin 2008 par Jean Paul GOURGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BARON »

Le déposant est Jean Paul GOURGUES domicilié(e) Lieu dit “ baron ”,47180 SAINT SAUVEUR DE MEILHAN - 47180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul GOURGUES domicilié(e) Lieu dit “ baron ”,47180 SAINT SAUVEUR DE MEILHAN - 47180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BARON est expirée depuis le 11 juin 2018.

Jean Paul GOURGUES a également déposé les autres marques suivantes : Choy


Jean Paul GOURGUES - Lieu dit “ baron ”,47180 SAINT SAUVEUR DE MEILHAN - 47180 - France


Jean Paul GOURGUES - Lieu dit “ baron ”,47180 SAINT SAUVEUR DE MEILHAN - 47180 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-29

Republication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Vins AOC Côtes du Marmandais.