Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACHALOT
JEAN PAUL GERARD

Numéro de dépôt :
92432810
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2002

Présentation de la marque CACHALOT

Déposée le 1 septembre 1992 par JEAN PAUL GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CACHALOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est JEAN PAUL GERARD, domicilié(e) 2 rue d'Hallouvry, 35135 CHANTEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul GERARD - France.

La marque CACHALOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CACHALOT est expirée depuis le 1 septembre 2002.


JEAN PAUL GERARD - 2 rue d'Hallouvry, 35135 CHANTEPIE - France


M. Jean-Paul GERARD - France


Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160250 - Publication au BOPI 1993-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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