+ OR -
Présentation de la marque + OR -
Déposée le 22 novembre 1996 par Jean Paul GAULTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « + OR - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque + OR - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + OR - est expirée depuis le 22 novembre 2006.
Jean Paul GAULTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247822 - Publication au BOPI 1998-01-12
Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291751 - Publication au BOPI 1999-12-13
Inscription le 26 janvier 2000 - Concession de licence n°294171 - Publication au BOPI 2000-01-26
Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247821 - Publication au BOPI 1998-01-12
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52