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Marques déposées par monsieur Jean Paul GAULTIER
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HAUTE COUTURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUTE COUTURE
Monsieur Jean Paul GAULTIER

Numéro de dépôt :
1503971
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque HAUTE COUTURE

Déposée le 16 décembre 1988 par monsieur Jean Paul GAULTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUTE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Paul GAULTIER domicilié(e) 2 bis Avenue Frochot, 75009 Paris (dossier no 2119954) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2119954) - France.

La marque HAUTE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTE COUTURE est expirée depuis le 16 décembre 2008.

Jean Paul GAULTIER a également déposé les autres marques suivantes : JUNIOR GAULTIER , BEAUTY HAIR , Jean Paul GAULTIER , JEAN PAUL GAULTIER , MARCHE AUX PUCES , GAULTIER JUNIOR , GAULTIER COUTURE , BEAUTY SELECTION , (Marque figurative) , SCANNER


Monsieur Jean Paul GAULTIER - 2 bis Avenue Frochot, 75009 Paris (dossier no 2119954) - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - (dossier no 2119954) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1998 n°2119954 - Publication au BOPI 1998-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

- Publication au BOPI

Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155719 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155718 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247822 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291751 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 26 janvier 2000 - Concession de licence n°294171 - Publication au BOPI 2000-01-26

Inscription le 12 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55976 - Publication au BOPI 1991-09-12

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.