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Marques déposées par Jean-Paul Gabriel Rességuier
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La Dame de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Dame de France
Jean-Paul Gabriel Rességuier

Numéro de dépôt :
3538325
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2017
La Dame de France de Jean-Paul Gabriel Rességuier

Présentation de la marque La Dame de France

Déposée le 16 novembre 2007 par Jean-Paul Gabriel Rességuier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Dame de France »

Le déposant est Jean-Paul Gabriel Rességuier domicilié(e) Le Moulin SAINT VINCENT RIVE D'OLT 46140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul Gabriel Rességuier domicilié(e) Le Moulin SAINT VINCENT RIVE D'OLT 46140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Dame de France est expirée depuis le 16 novembre 2017.

Jean-Paul Gabriel Rességuier a également déposé les autres marques suivantes : Origine , Malbec Origine


Jean-Paul Gabriel Rességuier - Le Moulin SAINT VINCENT RIVE D'OLT 46140 - France


Jean-Paul Gabriel Rességuier - Le Moulin SAINT VINCENT RIVE D'OLT 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; fromages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.