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Marques déposées par jean paul fluteau
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Espace TransFormation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espace TransFormation
jean paul fluteau

Numéro de dépôt :
3796574
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2021
Espace TransFormation de jean paul fluteau

Présentation de la marque Espace TransFormation

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par jean paul fluteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espace TransFormation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est jean paul fluteau domicilié(e) 1 moulin de lavaud - 23800 - la celle dunoise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean paul fluteau domicilié(e) 1 moulin de lavaud - 23800 - la celle dunoise - France.

La marque Espace TransFormation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace TransFormation est expirée depuis le 11 janvier 2021.

jean paul fluteau a également déposé les autres marques suivantes : Enfant Gigogne , THÉRAPIE ENFANT GIGOGNE


jean paul fluteau - 1 moulin de lavaud - 23800 - la celle dunoise - France


jean paul fluteau - 1 moulin de lavaud - 23800 - la celle dunoise - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

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