Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ART LANGAGE
M. JEAN-PAUL FARAVARI, Agissant pour le compte de la société "ART'LANGAGE" en cours de formation Mme. NATHALIE LE COQ, Agissant pour le compte de la société "ART'LANGAGE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3953735
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque ART LANGAGE
Déposée le 16 octobre 2012 par monsieur JEAN-PAUL FARAVARI et madame NATHALIE LE COQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ART LANGAGE »
Les déposants sont monsieur JEAN-PAUL FARAVARI domicilié(e) 2 RUE D'AUTEUIL - 78650 - SAULX-MARCHAIS - France et madame NATHALIE LE COQ domicilié(e) 2 RUE D'AUTEUIL - 78650 - SAULX-MARCHAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-PAUL FARAVARI domicilié(e) 2 RUE D'AUTEUIL - 78650 - SAULX-MARCHAIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JEAN-PAUL FARAVARI, Agissant pour le compte de la société "ART'LANGAGE" en cours de formation - 2 RUE D'AUTEUIL - 78650 - SAULX-MARCHAIS - France
Mme. NATHALIE LE COQ, Agissant pour le compte de la société "ART'LANGAGE" en cours de formation - 2 RUE D'AUTEUIL - 78650 - SAULX-MARCHAIS - France
M. JEAN-PAUL FARAVARI - 2 RUE D'AUTEUIL - 78650 - SAULX-MARCHAIS - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607079 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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