Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CHARROIS GOURMANDS LANTIGNIE
M. JEAN-PAUL DUBOST

Numéro de dépôt :
4277564
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2026
LES CHARROIS GOURMANDS LANTIGNIE de JEAN-PAUL DUBOST

Présentation de la marque LES CHARROIS GOURMANDS LANTIGNIE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2016 par monsieur JEAN-PAUL DUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CHARROIS GOURMANDS LANTIGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur JEAN-PAUL DUBOST domicilié(e) LE TRACOT - 69430 - LANTIGNIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-PAUL DUBOST domicilié(e) LE TRACOT - 69430 - LANTIGNIE - France.

La marque LES CHARROIS GOURMANDS LANTIGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARROIS GOURMANDS LANTIGNIE arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

JEAN-PAUL DUBOST a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DUBOST , LES CERISES D'ANTAN , Gamayléon


M. JEAN-PAUL DUBOST - LE TRACOT - 69430 - LANTIGNIE - France


M. JEAN-PAUL DUBOST - LE TRACOT - 69430 - LANTIGNIE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Activités sportives et culturelles .