Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Riviera Airlines
Jean-Paul DORMONT

Numéro de dépôt :
3212016
Date de dépôt :
26/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
26/02/2013
Riviera Airlines de Jean-Paul DORMONT

Présentation de la marque Riviera Airlines

Déposée le 26 février 2003 par Jean-Paul DORMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Riviera Airlines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est Jean-Paul DORMONT domicilié(e) 18 bis, chemin de la Pinède,06650 LE ROURET - 06650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORMONT Jean-Paul domicilié(e) 18 bis, chemin de la Pinède,06650 LE ROURET - 06650 - France.

La marque Riviera Airlines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Riviera Airlines est expirée depuis le 26 février 2013.


Jean-Paul DORMONT - 18 bis, chemin de la Pinède,06650 LE ROURET - 06650 - France


DORMONT Jean-Paul - 18 bis, chemin de la Pinède,06650 LE ROURET - 06650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Transport aérien Télécommunications. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications) . Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Service de messagerie électronique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.