Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artisaa
Monsieur Jean-Paul Didier Dous Bourdet-Pees
Madame Laetitia Marie-Louise Dous Bourdet-Pees
Monsieur Jean-Christophe Frederic Dous Bourdet-Pees

Numéro de dépôt :
4642634
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
Artisaa de Jean-Paul Didier Dous Bourdet-Pees

Présentation de la marque Artisaa

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par monsieur Jean-Paul Didier Dous Bourdet-Pees, madame Laetitia Marie-Louise Dous Bourdet-Pees, monsieur Jean-Christophe Frederic Dous Bourdet-Pees auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisaa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Les déposants sont monsieur Jean-Paul Didier Dous Bourdet-Pees domicilié(e) 11 chemin cambets - 64320 - Bizanos - France, madame Laetitia Marie-Louise Dous Bourdet-Pees domicilié(e) 5078 chemin magret - 64360 - Monein - France, monsieur Jean-Christophe Frederic Dous Bourdet-Pees domicilié(e) 1202 chemin guilhems - 64290 - Lasseube - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe Frederic Dous Bourdet-Pees domicilié(e) 1202 chemin guilhems - 64290 - Lasseube - France.

La marque Artisaa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisaa arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.


Monsieur Jean-Paul Didier Dous Bourdet-Pees - 11 chemin cambets - 64320 - Bizanos - France

Madame Laetitia Marie-Louise Dous Bourdet-Pees - 5078 chemin magret - 64360 - Monein - France

Monsieur Jean-Christophe Frederic Dous Bourdet-Pees - 1202 chemin guilhems - 64290 - Lasseube - France


Monsieur Jean-Christophe Frederic Dous Bourdet-Pees - 1202 chemin guilhems - 64290 - Lasseube - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; restauration de mobilier ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.