Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EASY PHARMA
Jean-Paul DESSAIR
Charles BARRIERE

Numéro de dépôt :
3561440
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EASY PHARMA de Jean-Paul DESSAIR

Présentation de la marque EASY PHARMA

Déposée le 6 mars 2008 par Jean-Paul DESSAIR et Charles BARRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASY PHARMA »

Les déposants sont Jean-Paul DESSAIR domicilié(e) 52 Rue de la Prefecture,21000 DIJON - 21000 - France et Charles BARRIERE domicilié(e) 10 Rue Dominique Ancemot,21120 IS SUR TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DESSAIR domicilié(e) 52 Rue de la Prefecture,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Jean-Paul DESSAIR a également déposé les autres marques suivantes : EASY FLOWER , EASY DISTRIBUTOR


Jean-Paul DESSAIR - 52 Rue de la Prefecture,21000 DIJON - 21000 - France

Charles BARRIERE - 10 Rue Dominique Ancemot,21120 IS SUR TILLE - 21120 - France


Jean-Paul DESSAIR - 52 Rue de la Prefecture,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493530 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.