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Marques déposées par monsieur Jean-Paul DENUT
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JARDIN & CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN & CONFORT
M. Jean-Paul DENUT

Numéro de dépôt :
3981000
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2023
JARDIN & CONFORT de Jean-Paul DENUT

Présentation de la marque JARDIN & CONFORT

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par monsieur Jean-Paul DENUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN & CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Paul DENUT domicilié(e) 15 chemin du VIEUX PAVE - 77470 - MONTCEAUX LES MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul DENUT domicilié(e) 15 chemin du VIEUX PAVE - 77470 - MONTCEAUX LES MEAUX - France.

La marque JARDIN & CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN & CONFORT est expirée depuis le 7 février 2023.

Jean-Paul DENUT a également déposé les autres marques suivantes : ICS Energies Nouvelles International Création Société , IDS ENERGIES NOUVELLES , IDS INTERNATIONAL DEVELOPPEMENT SOCIETE , A AVANTE , IDS ENERGIES NOUVELLES


M. Jean-Paul DENUT - 15 chemin du VIEUX PAVE - 77470 - MONTCEAUX LES MEAUX - France


M. Jean-Paul DENUT - 15 chemin du VIEUX PAVE - 77470 - MONTCEAUX LES MEAUX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.