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Marques déposées par monsieur Jean Paul DAVID
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DOMAINE DE LA COLONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COLONNE
Mr Jean Paul DAVID
Mr Philippe DAVID

Numéro de dépôt :
93461265
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COLONNE

Déposée le 17 mars 1993 par monsieur Jean Paul DAVID et monsieur Philippe DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA COLONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Les déposants sont monsieur Jean Paul DAVID domicilié(e) demeurant 9 rue Doyenné, 71000 MACON - France et monsieur Philippe DAVID domicilié(e) demeurant 3 Rue de l'Humanité, 69500 BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BISSUEL HUGUES GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE LA COLONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COLONNE est expirée depuis le 17 mars 2003.

Jean Paul DAVID a également déposé les autres marques suivantes : LES REGALS DE DAM GOUDIG , MAM'GOUDIG , MAM' GOUDIG , CREPERIE MAM' GOUDIG , CHROME , Mam'GOUdig


Mr Jean Paul DAVID - demeurant 9 rue Doyenné, 71000 MACON - France

Mr Philippe DAVID - demeurant 3 Rue de l'Humanité, 69500 BRON - France


Mr BISSUEL HUGUES GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

VIN A. O. C. BEAUJOLAIS et JULIENAS Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA COLONNE