Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hortensia VALVERT
Monsieur Jean-Paul DAVASSE

Numéro de dépôt :
4561566
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
Hortensia VALVERT de Jean-Paul DAVASSE

Présentation de la marque Hortensia VALVERT

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par monsieur Jean-Paul DAVASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hortensia VALVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Paul DAVASSE domicilié(e) 17 Rue Constant Lemoine - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul Davasse domicilié(e) 17 rue Constant Lemoine - 49100 - Angers - France.

La marque Hortensia VALVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hortensia VALVERT arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.


Monsieur Jean-Paul DAVASSE - 17 Rue Constant Lemoine - 49100 - ANGERS - France


Monsieur Jean-Paul Davasse - 17 rue Constant Lemoine - 49100 - Angers - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Plantes.