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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-PAUL DAUMEN
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LE CIEL & LA TERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CIEL & LA TERRE
JEAN-PAUL DAUMEN, SARL

Numéro de dépôt :
3715820
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2030
LE CIEL & LA TERRE de JEAN-PAUL DAUMEN

Présentation de la marque LE CIEL & LA TERRE

Déposée par voie électronique le 24 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-PAUL DAUMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CIEL & LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-PAUL DAUMEN domicilié(e) 750 ROUTE DE COURTHEZON, DOMAINE VIEILLE JULIENNE, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 213 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DAUMEN JEAN-PAUL domicilié(e) 750 ROUTE DE COURTHEZON, DOMAINE VIEILLE JULIENNE, 84100 ORANGE - France.

La marque LE CIEL & LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CIEL & LA TERRE arrivera à expiration en date du 24 février 2030.


JEAN-PAUL DAUMEN, SARL - 750 ROUTE DE COURTHEZON, DOMAINE VIEILLE JULIENNE, 84100 ORANGE - France - SIREN 523213817


M. DAUMEN JEAN-PAUL - 750 ROUTE DE COURTHEZON, DOMAINE VIEILLE JULIENNE, 84100 ORANGE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755629 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-07-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.