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Marques déposées par monsieur Jean-Paul DAUL
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"HOMECOURTOISIE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"HOMECOURTOISIE"
Monsieur Jean-Paul DAUL

Numéro de dépôt :
93496862
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque "HOMECOURTOISIE"

Déposée le 13 décembre 1993 par monsieur Jean-Paul DAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "HOMECOURTOISIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est monsieur Jean-Paul DAUL domicilié(e) 49 rue Pasteur, 54310 HOMECOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul DAUL - France.

La marque "HOMECOURTOISIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HOMECOURTOISIE" est expirée depuis le 13 décembre 2003.


Monsieur Jean-Paul DAUL - 49 rue Pasteur, 54310 HOMECOURT - France


Monsieur Jean-Paul DAUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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