Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Paul DAUBIGNY
/
S.C.I. - T.P.B.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.C.I. - T.P.B.
Monsieur Jean Paul DAUBIGNY

Numéro de dépôt :
1167719
Date de dépôt :
13/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque S.C.I. - T.P.B.

Déposée le 13 avril 1981 par monsieur Jean Paul DAUBIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.C.I. - T.P.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Paul DAUBIGNY domicilié(e) 19, rue de la butte aux Cailles, 75013 PARIS. - France.

La marque S.C.I. - T.P.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque S.C.I. - T.P.B. est expirée depuis le 13 avril 1991.


Monsieur Jean Paul DAUBIGNY - 19, rue de la butte aux Cailles, 75013 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.