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Marques déposées par monsieur Jean Paul DACHIER
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CAPMI SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPMI SYSTEME
M. Jean Paul DACHIER, Agissant pour le compte de la société "DPI" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3874333
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
CAPMI SYSTEME de Jean Paul DACHIER

Présentation de la marque CAPMI SYSTEME

Déposée le 16 novembre 2011 par monsieur Jean Paul DACHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAPMI SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Jean Paul DACHIER domicilié(e) 50 Quai du Parc - 94100 - Saint Maur des Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Paul DACHIER domicilié(e) 50 Quai du Parc - 94100 - Saint Maur des Fossés - France.

La marque CAPMI SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPMI SYSTEME est expirée depuis le 16 novembre 2021.


M. Jean Paul DACHIER, Agissant pour le compte de la société "DPI" en cours de formation - 50 Quai du Parc - 94100 - Saint Maur des Fossés - France


M. Jean Paul DACHIER - 50 Quai du Parc - 94100 - Saint Maur des Fossés - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 13 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780088 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de couverture de toits.