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Marques déposées par monsieur Jean-Paul CROUZET
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POM'PADOUR, LA MARQUISE DES FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'PADOUR, LA MARQUISE DES FRUITS
Monsieur Jean-Paul CROUZET

Numéro de dépôt :
3270513
Date de dépôt :
29/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/01/2014
POM\'PADOUR, LA MARQUISE DES FRUITS de Jean-Paul CROUZET

Présentation de la marque POM'PADOUR, LA MARQUISE DES FRUITS

Déposée le 29 janvier 2004 par monsieur Jean-Paul CROUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « POM'PADOUR, LA MARQUISE DES FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est monsieur Jean-Paul CROUZET domicilié(e) 31 quai Saint Vincent,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque POM'PADOUR, LA MARQUISE DES FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'PADOUR, LA MARQUISE DES FRUITS est expirée depuis le 29 janvier 2014.

Jean-Paul CROUZET a également déposé les autres marques suivantes : ANTOINETTE DE POMPADOUR


Monsieur Jean-Paul CROUZET - 31 quai Saint Vincent,69001 LYON - 69001 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Tartes à base de fruits ; pâtisseries et confiseries à base de fruits ; glaces comestibles à base de fruits. Fruits frais. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à base de fruits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.