Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRADERIE PLUS
Numéro de dépôt :
1332889
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1995
Présentation de la marque BRADERIE PLUS
Déposée le 29 novembre 1985 par Jean-Paul COUTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRADERIE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRADERIE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRADERIE PLUS est expirée depuis le 29 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19