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Marques déposées par monsieur Jean-Paul couetil
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TERRE DU VIVANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DU VIVANT
Monsieur Jean-Paul couetil

Numéro de dépôt :
4423839
Date de dépôt :
29/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2028
TERRE DU VIVANT de Jean-Paul couetil

Présentation de la marque TERRE DU VIVANT

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2018 par monsieur Jean-Paul couetil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DU VIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Paul couetil domicilié(e) 45, bis AVENUE FOCH - 92420 - vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul couetil domicilié(e) 45, bis avenue Foch - 92420 - vaucresson - France.

La marque TERRE DU VIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 18 21 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DU VIVANT arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.


Monsieur Jean-Paul couetil - 45, bis AVENUE FOCH - 92420 - vaucresson - France


Monsieur Jean-Paul couetil - 45, bis avenue Foch - 92420 - vaucresson - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.