Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bougies de Charroux
jean -paul corgnet
joëlle corgnet

Numéro de dépôt :
3734803
Date de dépôt :
01/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2020
Bougies de Charroux de jean -paul corgnet

Présentation de la marque Bougies de Charroux

Déposée par voie électronique le 1 mai 2010 par jean -paul corgnet et joëlle corgnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bougies de Charroux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Les déposants sont jean -paul corgnet domicilié(e) 9 rue de l'horloge - 03140 - charroux - France et joëlle corgnet domicilié(e) 9 rue de l'horloge - 03140 - charroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean -paul corgnet domicilié(e) 9 rue de l'horloge - 03140 - charroux - France.

La marque Bougies de Charroux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bougies de Charroux est expirée depuis le 1 mai 2020.


jean -paul corgnet - 9 rue de l'horloge - 03140 - charroux - France

joëlle corgnet - 9 rue de l'horloge - 03140 - charroux - France


jean -paul corgnet - 9 rue de l'horloge - 03140 - charroux - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708574 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Bougies de remplissage parfumées ,bougie au basilic anti mouches,cierges trempés à la main, bougies moulées, tous fabriqués dans le village de Charroux(03),avec cire de soja, paraffine ou cire d'abeille. ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.