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Marques déposées par monsieur Jean-Paul CORBIER
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DiscAccord
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DiscAccord
Monsieur Jean-Paul CORBIER

Numéro de dépôt :
4510572
Date de dépôt :
22/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2028
DiscAccord de Jean-Paul CORBIER

Présentation de la marque DiscAccord

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2018 par monsieur Jean-Paul CORBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DiscAccord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Paul CORBIER domicilié(e) 2400, chemin de la Saint-Jean (est) - 06240 - BEAUSOLEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul CORBIER domicilié(e) 2400 chemin de la Saint-Jean (est) - 06240 - BEAUSOLEIL - France.

La marque DiscAccord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DiscAccord arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.


Monsieur Jean-Paul CORBIER - 2400, chemin de la Saint-Jean (est) - 06240 - BEAUSOLEIL - France


Monsieur Jean-Paul CORBIER - 2400 chemin de la Saint-Jean (est) - 06240 - BEAUSOLEIL - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation.