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Marques déposées par Jean-Paul COMBENÈGRE
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PLANTACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTACTION
Jean-Paul COMBENÈGRE

Numéro de dépôt :
3745582
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2020
PLANTACTION de Jean-Paul COMBENÈGRE

Présentation de la marque PLANTACTION

Déposée par voie électronique le 11 juin 2010 par Jean-Paul COMBENÈGRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANTACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Jean-Paul COMBENÈGRE domicilié(e) 15 rue Margueritte - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul COMBENÈGRE domicilié(e) 15 rue Margueritte - 75017 - Paris - France.

La marque PLANTACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTACTION est expirée depuis le 11 juin 2020.


Jean-Paul COMBENÈGRE - 15 rue Margueritte - 75017 - Paris - France


Jean-Paul COMBENÈGRE - 15 rue Margueritte - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.