Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAPSULE
M. Jean-Paul Cohen

Numéro de dépôt :
4029478
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CAPSULE de Jean-Paul Cohen

Présentation de la marque CAPSULE

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2013 par monsieur Jean-Paul Cohen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSULE »

Le déposant est monsieur Jean-Paul Cohen domicilié(e) 3 Rue Eugenie Gerad - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul Cohen domicilié(e) 3 Rue Eugenie Gerad - 94300 - Vincennes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean-Paul Cohen a également déposé les autres marques suivantes : VITALIB VITAL LIB , VITAKLOP , VITALIB VITA LIB , BOBO KAMISKY , NUTRISTARTER , G LIVE


M. Jean-Paul Cohen - 3 Rue Eugenie Gerad - 94300 - Vincennes - France


M. Jean-Paul Cohen - 3 Rue Eugenie Gerad - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679457 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Cigarette électronique et shisha électronique pour être utilisé comme une alternative à la cigarette traditionnelle et chicha, pipe vaporisateur de cigarette sans fumée ; succédanés de tabac. articles pour fumeurs contenant des succédanés de tabac, les cigarettes, les cigares, les dispositifs de cigarettes électroniques, les cigarettes électroniques, les cigarettes contenant des succédanés du tabac (à usage non médical), ampoules, cartouches et cartouches de rechange pour les appareils de cigarettes électroniques et les cigarettes électroniques, e-liquide pour utilisation dans des dispositifs de cigarettes électroniques et les cigarettes électroniques, du liquide de recharge pour les dispositifs de cigarettes électroniques et les cigarettes électroniques ; arômes pour les dispositifs de cigarettes électroniques et les cigarettes électroniques, essences aromatiques pour les dispositifs de cigarettes électroniques et cigarettes électroniques ; pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.