Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y AND Y NOT WHY . AND . WHY . NOT INNOVATION EXPERTISE
M. Jean-Paul CLEMENT

Numéro de dépôt :
3889215
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/01/2022
Y AND Y NOT WHY . AND . WHY . NOT INNOVATION EXPERTISE de Jean-Paul CLEMENT

Présentation de la marque Y AND Y NOT WHY . AND . WHY . NOT INNOVATION EXPERTISE

Déposée le 16 janvier 2012 par monsieur Jean-Paul CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Y AND Y NOT WHY . AND . WHY . NOT INNOVATION EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Paul CLEMENT domicilié(e) 4 allée des merisiers, 91210 - 91210 - draveil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul CLEMENT domicilié(e) 4 allée des merisiers, 91210 - 91210 - draveil - France.

La marque Y AND Y NOT WHY . AND . WHY . NOT INNOVATION EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y AND Y NOT WHY . AND . WHY . NOT INNOVATION EXPERTISE est expirée depuis le 16 janvier 2022.


M. Jean-Paul CLEMENT - 4 allée des merisiers, 91210 - 91210 - draveil - France


M. Jean-Paul CLEMENT - 4 allée des merisiers, 91210 - 91210 - draveil - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.