Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILEURO
Monsieur Jean-Paul CLÉMENT

Numéro de dépôt :
3091614
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011
FACILEURO de Jean-Paul CLÉMENT

Présentation de la marque FACILEURO

Déposée le 27 mars 2001 par monsieur Jean-Paul CLÉMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACILEURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est monsieur Jean-Paul CLÉMENT domicilié(e) 21/23, rue des filles du Calvaire, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul CLÉMENT - France.

La marque FACILEURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILEURO est expirée depuis le 27 mars 2011.

Jean-Paul CLÉMENT a également déposé les autres marques suivantes : EUROFACILE , LE JARDIN D'EPICURE , LA FORME OLYMPIQUE , SVELT , LA BRIDE SUR LE COU , RETROUVER LA FORME EN PERDANT VOS FORMES , EUROND , Y AND Y NOT WHY . AND . WHY . NOT INNOVATION EXPERTISE


Monsieur Jean-Paul CLÉMENT - 21/23, rue des filles du Calvaire, 75003 PARIS - France


Jean-Paul CLÉMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Appareil et instrument électrique, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, cinématographique, optique, de pesage, de mesurage. Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétique, disque acoustique, distributeur automatique et mécanisme pour appareil après paiement, caisse enregistreuse, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs papier, carton, produits de l'imprimerie, photographie. papeterie, adhésif pour la papeterie et le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles) manuels d'instruction ou d'enseignement, produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, feuilles et films, cartes à jouer, publicité, gestion des affaires commerciales. Administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, conseil, information ou renseignements d'affaires ou pour le public, comptabilité, reproduction de document, gestion de fichier informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).