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Marques déposées par la société Jean-Paul CHAUVIN
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L'ESCARGOT RHONALPIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARGOT RHONALPIN
Jean-Paul CHAUVIN

Numéro de dépôt :
97672723
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque L'ESCARGOT RHONALPIN

Déposée le 4 avril 1997 par la société Jean-Paul CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESCARGOT RHONALPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la société Jean-Paul CHAUVIN domicilié(e) 75, route de Genève, 01360 LA VALBONNE, agissant pour le compte de la coopérative agricole "L'ESCARGOT RHONALPIN" en cours de formation - France et immatriculée sous le numéro RCS (en co urs .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvette COLLIAT - France.

La marque L'ESCARGOT RHONALPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOT RHONALPIN est expirée depuis le 4 avril 2007.

Jean-Paul CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : ESCARGOTINE


Jean-Paul CHAUVIN - 75, route de Genève, 01360 LA VALBONNE, agissant pour le compte de la coopérative agricole "L'ESCARGOT RHONALPIN" en cours de formation - France - SIREN (en cours


Yvette COLLIAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Poisson Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.