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Marques déposées par monsieur JEAN PAUL CHAPLET
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So'EnRJ Le réseau des énergies renouvelables
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

So'EnRJ Le réseau des énergies renouvelables
M. JEAN PAUL CHAPLET

Numéro de dépôt :
3955334
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2022
So\'EnRJ Le réseau des énergies renouvelables de JEAN PAUL CHAPLET

Présentation de la marque So'EnRJ Le réseau des énergies renouvelables

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par monsieur JEAN PAUL CHAPLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « So'EnRJ Le réseau des énergies renouvelables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur JEAN PAUL CHAPLET domicilié(e) ZA BRUYERE, 18 BIS rue de la Bruyere - 31120 - PINSAGUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PAUL CHAPLET domicilié(e) ZA BRUYERE, 18 BIS rue de la Bruyere - 31120 - PINSAGUEL - France.

La marque So'EnRJ Le réseau des énergies renouvelables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So'EnRJ Le réseau des énergies renouvelables est expirée depuis le 23 octobre 2022.


M. JEAN PAUL CHAPLET - ZA BRUYERE, 18 BIS rue de la Bruyere - 31120 - PINSAGUEL - France


M. JEAN PAUL CHAPLET - ZA BRUYERE, 18 BIS rue de la Bruyere - 31120 - PINSAGUEL - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.