Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JP CHANEL
Numéro de dépôt :
1309139
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/1995
Présentation de la marque JP CHANEL
Déposée le 10 mai 1985 par monsieur Jean-Paul CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JP CHANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JP CHANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JP CHANEL est expirée depuis le 10 mai 1995.
Jean-Paul CHANEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42