Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Citoyens d'abord !
M. JEAN-PAUL CAULIN-RECOING, Agissant pour le compte de la société "Citoyens d'abord !" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4091401
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
Citoyens d\'abord ! de JEAN-PAUL CAULIN-RECOING

Présentation de la marque Citoyens d'abord !

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par monsieur JEAN-PAUL CAULIN-RECOING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Citoyens d'abord ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur JEAN-PAUL CAULIN-RECOING domicilié(e) 5 Avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-PAUL CAULIN-RECOING domicilié(e) 5 Avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France.

La marque Citoyens d'abord ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citoyens d'abord ! est expirée depuis le 16 mai 2024.

JEAN-PAUL CAULIN-RECOING a également déposé les autres marques suivantes : ONG INNOVATIONS , Générosité Plus


M. JEAN-PAUL CAULIN-RECOING, Agissant pour le compte de la société "Citoyens d'abord !" en cours de formation - 5 Avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France


M. JEAN-PAUL CAULIN-RECOING - 5 Avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.