Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"OCTOBRE"
Jean-Paul CASAUBON dit THOMAS

Numéro de dépôt :
1441086
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1997

Présentation de la marque "OCTOBRE"

Déposée le 21 décembre 1987 par Jean-Paul CASAUBON dit THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "OCTOBRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Paul CASAUBON dit THOMAS, domicilié(e) 54, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. et la société VISION 7, SARL,8, passage des Brunettes, 92250 LA GARENNE COLOMBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant, Jean-Paul CASAUBON dit THOMAS. - France.

La marque "OCTOBRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "OCTOBRE" est expirée depuis le 21 décembre 1997.

Jean-Paul CASAUBON dit THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : LES PEINTRES DANS LA VILLE , SALUT LES TOULUS , JEU DES FAMILLES , "LES CHOCS DU SIECLE" , QUAND JE SERAI GRAND , "EXODUS" , A VISAGE DECOUVERT , "BUDAPEST" , CE JOUR LA , LES GEANTS DU TOUR DE FRANCE


Jean-Paul CASAUBON dit THOMAS - 54, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. et la société VISION 7, SARL,8, passage des Brunettes, 92250 LA GARENNE COLOMBES. - France


son Gérant, Jean-Paul CASAUBON dit THOMAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Communications.