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Marques déposées par monsieur jean-Paul BRAVARD
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CHATEAU LA CROIX-MENEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX-MENEAU
Monsieur jean-Paul BRAVARD

Numéro de dépôt :
1567637
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX-MENEAU

Déposée le 23 novembre 1989 par monsieur jean-Paul BRAVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX-MENEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur jean-Paul BRAVARD domicilié(e) 3 Rue des Pêcheurs, 76310 STE ADRESSE (dossier no 2157902) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul BRAVARD domicilié(e) (dossier no 2157902) - France.

La marque CHATEAU LA CROIX-MENEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CROIX-MENEAU est expirée depuis le 23 novembre 2009.

jean-Paul BRAVARD a également déposé les autres marques suivantes : Festival Estacade


Monsieur jean-Paul BRAVARD - 3 Rue des Pêcheurs, 76310 STE ADRESSE (dossier no 2157902) - France


Monsieur Jean-Paul BRAVARD - (dossier no 2157902) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1999 n°2157902 - Publication au BOPI 1999-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château LA CROIX-MENEAU"