Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABRI NET
M. Jean-Paul BRACONNIER

Numéro de dépôt :
4275053
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2026
ABRI NET de Jean-Paul BRACONNIER

Présentation de la marque ABRI NET

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par monsieur Jean-Paul BRACONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABRI NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Paul BRACONNIER domicilié(e) 71 AVENUE Joliot Curie - 95630 - MERIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul BRACONNIER domicilié(e) 71 AVENUE Joliot Curie - 95630 - MERIEL - France.

La marque ABRI NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRI NET arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.


M. Jean-Paul BRACONNIER - 71 AVENUE Joliot Curie - 95630 - MERIEL - France


M. Jean-Paul BRACONNIER - 71 AVENUE Joliot Curie - 95630 - MERIEL - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.