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Marques déposées par Jean-Paul BOULET
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La carte des vins. Le vin à la carte.
Marque expirée - Marque en non vigueur

La carte des vins. Le vin à la carte.
Jean-Paul BOULET Agissant pour le compte de la société “ La carte des vins. Le vin à la carte ” en cours de formation.
Yves PETIT Agissant pour le compte de la société “ La carte des vins. Le vin à la carte ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3499304
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
La carte des vins. Le vin à la carte. de Jean-Paul BOULET

Présentation de la marque La carte des vins. Le vin à la carte.

Déposée le 4 mai 2007 par Jean-Paul BOULET et Yves PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La carte des vins. Le vin à la carte. »

Les déposants sont Jean-Paul BOULET Agissant pour le compte de la société “ La carte des vins. Le vin à la carte ” en cours de formation. domicilié(e) 28 Le Placié Ch. de Gaulle,47310 ROQUEFORT - 47310 - France et Yves PETIT Agissant pour le compte de la société “ La carte des vins. Le vin à la carte ” en cours de formation. domicilié(e) 0 Bley Sud, RN 113,47200 MARMANDE - 47200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves PETIT domicilié(e) 0 Bley Sud, RN 113,47200 MARMANDE - 47200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La carte des vins. Le vin à la carte. est expirée depuis le 4 mai 2017.


Jean-Paul BOULET Agissant pour le compte de la société “ La carte des vins. Le vin à la carte ” en cours de formation. - 28 Le Placié Ch. de Gaulle,47310 ROQUEFORT - 47310 - France

Yves PETIT Agissant pour le compte de la société “ La carte des vins. Le vin à la carte ” en cours de formation. - 0 Bley Sud, RN 113,47200 MARMANDE - 47200 - France


Yves PETIT - 0 Bley Sud, RN 113,47200 MARMANDE - 47200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.