Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLAIREAU BELETTE
Monsieur Jean-Paul BERTRAND
Madame Martine MELUT

Numéro de dépôt :
92446738
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque BLAIREAU BELETTE

Déposée le 21 décembre 1992 par monsieur Jean-Paul BERTRAND et madame Martine MELUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLAIREAU BELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Les déposants sont monsieur Jean-Paul BERTRAND domicilié(e) 15 rue de Beauvais, 60300 SENLIS - France et madame Martine MELUT domicilié(e) 186 boulevard de Créteil, 94100 SAINT-MAUR des FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.M.C.RIGAL "JURIS-AIDE" - France.

La marque BLAIREAU BELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLAIREAU BELETTE est expirée depuis le 21 décembre 2002.

Jean-Paul BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LES ANNALES DE L ETRANGE 19 , L ETOURDI , EDITIONS ALPHEE , DE GAULLE TEMPLIER , EDITEURS ET AUTEURS ASSOCIES , LE DISTRAIT


Monsieur Jean-Paul BERTRAND - 15 rue de Beauvais, 60300 SENLIS - France

Madame Martine MELUT - 186 boulevard de Créteil, 94100 SAINT-MAUR des FOSSES - France


M.M.C.RIGAL "JURIS-AIDE" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, équipement pour le traitement de l'information Métaux précieux et leurs alliages, massifs ou non, plaqués, utilisés pour confection d'articles de bijouterie, de joaillerie.Pierres précieuses. Malles et valises Vêtements, chaussures, chapellerie Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Télécommunications, agence de presse et d'informations, communications Divertissement, activités sportives et culturelles, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.