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Marques déposées par monsieur jean paul belval
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EDITIONS QUAI DE SEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS QUAI DE SEINE
M. jean paul belval

Numéro de dépôt :
3899904
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
EDITIONS QUAI DE SEINE de jean paul belval

Présentation de la marque EDITIONS QUAI DE SEINE

Déposée le 23 février 2012 par monsieur jean paul belval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EDITIONS QUAI DE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur jean paul belval domicilié(e) 73 QUAI AUGUSTE DESHAIES - 94200 - IVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean paul belval domicilié(e) 73 QUAI AUGUSTE DESHAIES - 94200 - IVRY - France.

La marque EDITIONS QUAI DE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS QUAI DE SEINE est expirée depuis le 23 février 2022.


M. jean paul belval - 73 QUAI AUGUSTE DESHAIES - 94200 - IVRY - France


M. jean paul belval - 73 QUAI AUGUSTE DESHAIES - 94200 - IVRY - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Produits de l'imprimerie ; papier ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.