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Marques déposées par Jean Paul BELLOT
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Meulière Bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meulière Bio
Jean Paul BELLOT

Numéro de dépôt :
3728228
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
Meulière Bio de Jean Paul BELLOT

Présentation de la marque Meulière Bio

Déposée le 6 avril 2010 par Jean Paul BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Meulière Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Jean Paul BELLOT domicilié(e) Geoffret - 79400 - AZAY LE BRULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul BELLOT domicilié(e) Geoffret - 79400 - AZAY LE BRULE - France.

La marque Meulière Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meulière Bio est expirée depuis le 6 avril 2020.


Jean Paul BELLOT - Geoffret - 79400 - AZAY LE BRULE - France


Jean Paul BELLOT - Geoffret - 79400 - AZAY LE BRULE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Farine/pain. « Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».