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Marques déposées par monsieur Jean-Paul BEAUXIS-AUSSALET – Mr Yves CANTENOT
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BOCAPLAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOCAPLAST
Mr Jean-Paul BEAUXIS-AUSSALET – Mr Yves CANTENOT

Numéro de dépôt :
3314177
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
BOCAPLAST de Jean-Paul BEAUXIS-AUSSALET – Mr Yves CANTENOT

Présentation de la marque BOCAPLAST

Déposée le 20 septembre 2004 par monsieur Jean-Paul BEAUXIS-AUSSALET – Mr Yves CANTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOCAPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est monsieur Jean-Paul BEAUXIS-AUSSALET – Mr Yves CANTENOT domicilié(e) 6, rue des CRAIES,21120 MARCILLY-SUR-TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Paul BEAUXIS-AUSSALET Mr Yves CANTENOT domicilié(e) 6, rue des CRAIES,21120 MARCILLY-SUR-TILLE - 21120 - France.

La marque BOCAPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCAPLAST est expirée depuis le 20 septembre 2014.


Mr Jean-Paul BEAUXIS-AUSSALET – Mr Yves CANTENOT - 6, rue des CRAIES,21120 MARCILLY-SUR-TILLE - 21120 - France


Mr Jean-Paul BEAUXIS-AUSSALET Mr Yves CANTENOT - 6, rue des CRAIES,21120 MARCILLY-SUR-TILLE - 21120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Pièces en plastique rotomoulées à savoir : clapets et conduites d'eau, regards en plastique, couvercles de regards en plastique. Meubles. Pièces en plastique rotomoulées à savoir : présentoirs, sièges, récipients d'emballage en matières plastique : reservoirs, cuves, citernes pour divers liquides et carburants. Jeux et jouets : pièces rotomoulées en plastique pour jeux et jouets à savoir pièces constitutives d'aires de jeux, balançoires, toboggans, labyrintes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].