Déposée le 20 juillet 2012 par monsieur Jean-Paul ARTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ART ZENCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est monsieur Jean-Paul ARTZ domicilié(e) 7 Rue des païens - 67720 - HOERDT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul ARTZ domicilié(e) 7 Rue des païens - 67720 - HOERDT - France.
La marque ART ZENCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935670.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ZENCO est expirée depuis le 20 juillet 2022.
M. Jean-Paul ARTZ - 7 Rue des païens - 67720 - HOERDT - France
M. Jean-Paul ARTZ - 7 Rue des païens - 67720 - HOERDT - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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