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Marques déposées par monsieur Jean-Paul Appel
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INTERNEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTERNEL
M. Jean-Paul Appel

Numéro de dépôt :
4320857
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
INTERNEL de Jean-Paul Appel

Présentation de la marque INTERNEL

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par monsieur Jean-Paul Appel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Paul Appel domicilié(e) Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - Villeneuve-Loubet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul Appel domicilié(e) Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque INTERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNEL arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

Jean-Paul Appel a également déposé les autres marques suivantes : Science Unitaire de l'Intra-Univers


M. Jean-Paul Appel - Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - Villeneuve-Loubet - France


M. Jean-Paul Appel - Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.