Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE
Jean-Paul AMIC

Numéro de dépôt :
1217126
Date de dépôt :
28/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1992
ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE de Jean-Paul AMIC

Présentation de la marque ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE

Déposée le 28 octobre 1982 par Jean-Paul AMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Paul AMIC domicilié(e) 6, boulevard de Grenelle, 75015 Paris. - France.

La marque ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE est expirée depuis le 28 octobre 1992.

Jean-Paul AMIC a également déposé les autres marques suivantes : UN AUTRE UNIVERS


Jean-Paul AMIC - 6, boulevard de Grenelle, 75015 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Agence de tourisme et de voyages.