ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE
Présentation de la marque ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE
Déposée le 28 octobre 1982 par Jean-Paul AMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATF ASSOCIATION POUR LE TOURISME FERROVIAIRE est expirée depuis le 28 octobre 1992.
Jean-Paul AMIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11