Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIRECT AMEUBLEMENT
M. JEAN PATUREL

Numéro de dépôt :
4132226
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
DIRECT AMEUBLEMENT de JEAN PATUREL

Présentation de la marque DIRECT AMEUBLEMENT

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par monsieur JEAN PATUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIRECT AMEUBLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur JEAN PATUREL domicilié(e) 9 RUE DU BREUIL - 43100 - COHADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PATUREL domicilié(e) 9 RUE DU BREUIL - 43100 - COHADE - France.

La marque DIRECT AMEUBLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT AMEUBLEMENT est expirée depuis le 7 novembre 2024.


M. JEAN PATUREL - 9 RUE DU BREUIL - 43100 - COHADE - France


M. JEAN PATUREL - 9 RUE DU BREUIL - 43100 - COHADE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.