Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALVEOL GRAPHE
Jean&Patrick SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4193719
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2025
ALVEOL GRAPHE de Jean&Patrick

Présentation de la marque ALVEOL GRAPHE

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean&Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALVEOL GRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean&Patrick domicilié(e) 15 rue Daspin - 31170 - Tournefeuille - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 287 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean&Patrick, SAS, M. Jean François Noyer domicilié(e) 15 rue Daspin - 31170 - Tournefeuille - France.

La marque ALVEOL GRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVEOL GRAPHE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

Jean&Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DERNIERES VOLONTES , LITHO LA FRANCILIENNE DE FINANCEMENT , Design & Comfort , DIGITAL SEQUENCES , KLER'S , design et confort


Jean&Patrick SAS, SAS - 15 rue Daspin - 31170 - Tournefeuille - France - SIREN 799287461


Jean&Patrick, SAS, M. Jean François Noyer - 15 rue Daspin - 31170 - Tournefeuille - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).