LE CREDIT-RATIONNEL
Présentation de la marque LE CREDIT-RATIONNEL
Déposée le 5 octobre 1999 par Jean-Patrick RIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CREDIT-RATIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CREDIT-RATIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CREDIT-RATIONNEL est expirée depuis le 5 octobre 2009.
Jean-Patrick RIANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46