Marque enregistrée - Marque en non vigueur

compuresa
M. Jean Patrick Fillet, Agissant pour le compte de la société "compuresa sarl" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3874803
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/11/2021
compuresa de Jean Patrick Fillet

Présentation de la marque compuresa

Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur Jean Patrick Fillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « compuresa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Jean Patrick Fillet domicilié(e) 14 Rue Jean Bart - 85500 - Les Herbiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Patrick Fillet domicilié(e) 14 Rue Jean Bart - 85500 - Les Herbiers - France.

La marque compuresa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compuresa est expirée depuis le 18 novembre 2021.


M. Jean Patrick Fillet, Agissant pour le compte de la société "compuresa sarl" en cours de formation - 14 Rue Jean Bart - 85500 - Les Herbiers - France


M. Jean Patrick Fillet - 14 Rue Jean Bart - 85500 - Les Herbiers - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Télécommunications ;

Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.