Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOLDERIE ENFANTINE
Jean-Patrick DEMONSANG

Numéro de dépôt :
1276681
Date de dépôt :
12/06/1984
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/06/1994

Présentation de la marque LA SOLDERIE ENFANTINE

Déposée le 12 juin 1984 par Jean-Patrick DEMONSANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LA SOLDERIE ENFANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Patrick DEMONSANG domicilié(e) 12, place Grégoire Bordillon, 49000 ANGERS - France.

La marque LA SOLDERIE ENFANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLDERIE ENFANTINE est expirée depuis le 12 juin 1994.

Jean-Patrick DEMONSANG a également déposé les autres marques suivantes : NUMERO UN


Jean-Patrick DEMONSANG - 12, place Grégoire Bordillon, 49000 ANGERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Confection