Déposée le 15 octobre 1990 par JEAN-PATRICK CANIVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JPC ESPRIT DE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JEAN-PATRICK CANIVET, domicilié(e) 31 Bld Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque JPC ESPRIT DE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-PATRICK CANIVET - 31 Bld Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
- Appareils et instruments scientifiques, optiques. Lunettes - Produits en bois, corne, ivoire, écaille, os, baleine écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques non compris dans d'autres classes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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