Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE COUTURE
Jean-Patrick CANIVET

Numéro de dépôt :
1587428
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2000

Présentation de la marque ESPRIT DE COUTURE

Déposée le 19 avril 1990 par Jean-Patrick CANIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPRIT DE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Patrick CANIVET, domicilié(e) 31 Bld Victor HUGO, 92200 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Martine BRETEAU GREICHGAUER - France.

La marque ESPRIT DE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE COUTURE est expirée depuis le 19 avril 2000.

Jean-Patrick CANIVET a également déposé les autres marques suivantes : JPC ESPRIT DE COUTURE JEAN PATRICK CANIVET , PATRICK J. CANIVET P.J.C. , JPC , JPC ESPRIT DE COUTURE , JPC ESPRIT DE COUTURE


Jean-Patrick CANIVET - 31 Bld Victor HUGO, 92200 Neuilly sur Seine - France


Mme Martine BRETEAU GREICHGAUER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Parfumerie - Cosmétiques Bijouterie Sacs de cuir Malles et Valises Vêtements-Chaussures-Chapellerie Linge de table Linge de lit

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.