M. Jean-Patrick Bonnardel, Agissant pour le compte de la société "Allegations" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3999556
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2023
Présentation de la marque Allegations
Déposée par voie électronique le 19 avril 2013 par monsieur Jean-Patrick Bonnardel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Allegations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est monsieur Jean-Patrick Bonnardel domicilié(e) 182 Rue du Boucher - 43200 - Saint Maurice de Lognon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Patricj Bonnardel domicilié(e) 182 Rue du Boucher - 43200 - Saint Maurice de Lognon - France.
La marque Allegations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-Patrick Bonnardel, Agissant pour le compte de la société "Allegations" en cours de formation - 182 Rue du Boucher - 43200 - Saint Maurice de Lognon - France
M. Jean-Patricj Bonnardel - 182 Rue du Boucher - 43200 - Saint Maurice de Lognon - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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